Suivi individuel
Les différents types de visite
Le suivi individuel des salariés
La périodicité est définie à minima suivant les critères réglementaires, l’état de santé et adaptée par le médecin du travail.
Suivi Individuel simplifié (SI)
Suivi Individuel Adapté (SIA)
- Travailleur de nuit
- Travailleur Handicapé
- Travailleur titulaire d’une pension d’invalidité
- Femme enceinte, allaitante ou venant d’accoucher
- Moins de 18 ans non affectés à travaux réglementés
- Salarié exposé aux agents biologiques groupe 2 (AB2) *
Suivi Individuel Renforcé (SIR)
- Amiante
- Plomb selon des valeurs d’expositions professionnelles
- Agents cancérogènes ou pouvant causer des mutations génétiques ou nuire à la fonction de reproduction (agents CMR)
- Rayonnements ionisants
- Agents biologiques des groupes 3 et 4*
- Milieu hyperbare
- Chute de hauteur lors d’opérations de montage et démontage d’échafaudages
- Habilitation de conduite de certains équipements automoteurs et de levage (CACES)
- Moins de 18 ans affectés sur des travaux interdits pouvant nécessiter des dérogations
- Salariés habilités par l’employeur à effectuer des opérations sur les installations électriques
- Salarié exposé à manutention manuelle, port de charges > 55kg (article R4541-9 du code du travail)
- Rayonnements ionisants cat. A, radiologie cat. B
- Risques particuliers motivés par l’employeur
* groupe 3 : pouvant provoquer une maladie grave. Leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement un traitement efficace ou un moyen de prévention comme la vaccination
* groupe 4 : pouvant provoquer une maladie grave. Leur propagation dans la collectivité est élevée, il n’existe généralement ni traitement ni moyen de prévention efficace
Les différents types de visites médicales :
Les visites médicales obligatoires
La visite d’embauche
Cette visite doit être demandée par l’employeur. Elle est déclenchée automatiquement par l’ajout d’un nouveau salarié dans l’espace adhérent. Elle doit être réalisée avant l’embauche ou la prise de poste pour les SIR et jusqu’à trois mois maximum pour les autres cas.
La visite périodique
Les modalités du suivi périodique des salariés sont déterminées en fonction des risques professionnels encourus, de l’âge, de l’état de santé, des conditions de travail. Le médecin du travail reste seul juge de l’application de cette périodicité. A minima, l’application règlementaire prévoit une périodicité de 2, 3 ou 5 ans (selon les types de suivi).
La visite de reprise
Cette visite doit être demandée par l’employeur après un arrêt pour congé maternité, maladie professionnelle ou accident de travail de plus de 30 jours, et plus de 60 jours pour maladie ou accident d’origine non professionnelle . Elle doit être effectuée dans un délai de 8 jours, après la reprise du travail.
La visite de mi-carrière
Visite obligatoire demandée par l’employeur (Art. L4624-2-2.-I du code du travail) réalisée durant l’année civile du 45ème anniversaire du salarié. Elle va permettre :
- D’établir un état des lieux entre le poste de travail et l’état de santé actuel du salarié, en tenant compte des expositions aux facteurs de risques auxquels il a été soumis,
- De faire un bilan du parcours professionnel et d’évaluer les risques de désinsertion professionnelle,
- De sensibiliser le salarié aux enjeux du vieillissement au travail et à la prévention des risques professionnels et évoquer la 2nde partie de carrière.
La visite de fin d’exposition/post professionnelle
- Les travailleurs bénéficiant ou ayant bénéficié d’un Suivi Individuel Renforcé,
- Les travailleurs ayant été exposés à un ou plusieurs des risques mentionnés dans l’article R4624-23 du Code du travail, antérieurement à la mise en œuvre du dispositif de SIR.
L’employeur informe le SPST, dès qu’il en a connaissance :
- de la cessation de l’exposition d’un des travailleurs de l’entreprise à des risques particuliers pour sa santé,
- ou de son départ ou de sa mise à la retraite.
Objectifs :
- Etablir un état des lieux des risques professionnels auxquels a été soumis le salarié,
- Recommander une surveillance post-professionnelle si nécessaire.
Les visites médicales non-obligatoires
La visite de pré-reprise
Cette visite peut être demandée par le salarié, le médecin du travail ou le médecin conseil de la Sécurité Sociale avant la reprise de son emploi en vue de favoriser son maintien dans l’emploi. Elle est recommandée en cas d’absence supérieure à 30 jours. Le médecin du travail peut conseiller des aménagements de poste, des adaptations, des préconisations de reclassement. Pour obtenir un rendez-vous veuillez appeler nos services.